CGV & CGU
Conditions générales de vente & condition générale d’utilisation
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties (soit le “vendeur” et le “client/acheteur”) dans le cadre d’une vente à distance de biens proposés par le site de vente en ligne www.omah-artisanat.com.
Les conditions générales de vente ci-dessous s’appliquent à l’ensemble des commandes passées sur le site. Le vendeur se réserve le droit de modifier ces conditions. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la passation de commande.
-
1. Acceptation des conditions
Lors de la passation de commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions particulières de vente énoncées ci-après et délire les accepter sans réserve. Autrement dit, la validation de la commande vaut acceptation de ces conditions générales de vente.
Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document contradictoire, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Les conditions applicables à toute commande sont celles en vigueur au moment de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celle en vigueur à la date de la commande par le client.
Tout acheteur est réputé avoir pris connaissance et accepté dans leur intégralité ces conditions générales de vente avant la validation de sa commande.
Omah ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://omah-artisanat.com.
Omah décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://omah-artisanat.com.
Omah s’engage à sécuriser au mieux le site https://omah-artisanat.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Omah se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Omah se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
Les produits présentés sur le présent site sont des exemplaires uniques : il s’agit d’objets issus de l’artisanat marocain entièrement fabriqués à la main, et d’objets anciens également issus de l’artisanat marocain. Malgré le soin apporté à la sélection des articles, la manière avec laquelle ces articles ont été fabriqué (artisanalement) peut engendrer des petits défauts, imperfections variations de couleurs, de taille et dégradations pour les objets anciens, qui ne peuvent être évités. Ces altérations dues au caractère artisanal des objets sont toujours discrets et font partie intégrante de l’histoire, du charme et de la beauté du produit.
Ces défauts sont signalés sur les fiches produits, cependant certains petits défauts peuvent échapper à la vigilance du vendeur. Ces altérations dues au caractère artisanal des objets sont toujours discrets, et font partie intégrante du charme et de l’histoire de l’article.
Les photographies sont les plus fidèles possible mais elles ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé, notamment en ce qui concerne les couleurs, et les petits défauts peu visibles qui sont difficilement photographiables.
Pour pouvoir passer une commande de produits sur le site, le client doit :
• Être âgé d’au moins 18 ans.
• Avoir la capacité juridique de procéder aux achats de produits commandés.
• Être titulaire de la carte bancaire utilisée lors du paiement de la commande ou être dûment autorisé par le propriétaire de la carte bancaire à l’utiliser pour procéder au paiement de la commande.
Le client garantit au vendeur qu’il remplit bien l’ensemble de ces conditions et que le compte bancaire associé au moyen de paiement utilisé lors de la commande est suffisamment approvisionné pour répondre dument à son obligation de paiement.
Les commandes sont préparées sous 5 jours en moyenne, le temps de nettoyer à nouveau chaque article avant l’envoi pour garantir au client une fraîcheur maximale des produits.
Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve :
• Des communications entre les parties
• de la nature, du contenu et de la date de la commande intervenus entre les parties.
• Des paiements réalisés ou non entre les parties.
La vente est considérée comme conclue à compter de la confirmation de la commande par courrier électronique à l’adresse mail que ce dernier aura communiqué et après encaissement par le vendeur de l’intégralité du prix de la commande.
Toute commande vaut acceptation pour le client de la description des produits ainsi que de leur prix.
L’entreprise individuelle Omah se réserve le droit d’annuler ou de bloquer toute commande en cas notamment, de défaut de paiement de la part d’un client, d’informations erronées fournies par le client ou encore d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Le client est tenu par les informations qu’il énonce et fourni au vendeur. En effet, en cas d’erreurs dans le libellé des coordonnées du client, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer une commande.
Le client a la possibilité de contacter le vendeur en cas de questions relatives à sa commande au 06.09.51.40.32 (coût d’un appel local) du lundi au samedi de 10 heures à 16 heures. Le client a également la possibilité d’envoyer un mail à l’adresse suivante : contact@omah-artisanat.com.
Dans le cadre des ventes, les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Face à un dysfonctionnement exceptionnel dans la gestion des stocks et dans l’éventualité d’une indisponibilité des produits après la passation de commande de l’acheteur, le vendeur avertira le client par mail de la livraison d’une commande partielle ou de l’annulation et / ou remboursement de sa commande. La durée de l’offre n’est pas limitée sauf mentions contraires.
Les prix sont exprimés en euros. Le prix indiqué sur les fiches produit ne comporte pas le coût de la livraison qui sera comptabilisé et indiqué avant la validation de la commande.
Lors de la confirmation de commande, le prix définitif est indiqué, celui-ci comprend toutes les taxes et contributions pour ce qui est de l’Union Européenne dont la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable au jour de la commande pour la France et les pays de l’Union Européenne.
En cas de commande vers un autre pays que la France Métropolitaine, le client est considéré comme l’importateur du ou des produits concerné(s). Les éventuels frais de douane ou autres taxes qui pourraient être appliqués si le client passe commande en dehors de la France Métropolitaine ne sont pas inclus dans ce prix. Le vendeur n’est pas redevable de ces droits et montants, ils seront donc à la charge du client et relèveront entièrement de sa responsabilité. Le client s’engage à régler toutes les taxes et droits de douane dues à l’importation de produits en vertu des lois du pays de réception de la commande. Il est donc important de se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales.
Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix de produits vendus sur le site à tout moment et sans préavis.
Le prix indiqué sur la confirmation de commande par le vendeur correspond au prix facturé au client. Toute commande tient lieu d’une obligation de paiement de la part du client. L’exécution de la préparation de commande n’intervient qu’après le paiement intégral, par le client, du montant de la commande.
Plusieurs modes de paiement au choix s’offrent au client pour payer sa commande : via virement bancaire et Stripe (plate-forme de paiement sécurisée et fiable). Ces modes de paiement sont indiqués expressément sur le site www.omah-artisanat.com.
L’entreprise individuelle OMAH livre partout en France Métropolitaine ainsi qu’en Europe via Colissimo avec signature, Colissimo International et Colissimo Relais.
Les frais de livraison sont indiqués sur le site et sont à la charge du client. Ils diffèrent en fonction du mode de livraison choisi par le client (Colissimo signature, international ou relais) et comprennent le prix d’envoi des tarifs en vigueur de La Poste. Le client est informé du montant de ces frais préalablement à la validation de sa commande.
Dans le cadre d’une démarche écologique, la totalité des emballages sont issus de cartons/papiers recyclés (et recyclables) et sans plastique excepté pour du scotch pour charge lourde.
Toutes les commandes en stock sont expédiées dans un délais de 3 à 7 jours ouvrés après l’enregistrement de la commande du client sauf cas exceptionnel qui sera bien entendu signalé au client soit par téléphone, soit par mail, soit directement sur le site www.omah-artisanat.com.
Les produits sont livrés au client à l’adresse indiqué par ce dernier au cours du processus de commande. Il a pour responsabilité de vérifier l’exactitude des informations mentionnées lors de sa commande.
Étant informé que la livraison des produits est réalisée par Colissimo, le client autorise en conséquence le vendeur à transmettre ses données personnelles à Colissimo dans le but de permettre à Colissimo d’acheminer sans embûche la commande du client à l’adresse que ce dernier aura renseigné lors de la passation de sa commande.
Pour suivre le processus de livraison, le client disposera d’un numéro de suivi colis ou d’un lien de suivi colis envoyé sur le mail de suivi de colis Colissimo.
Le client a pour responsabilité de fournir de manière exacte toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de sa commande et à la livraison parfaite. Si le client est absent lors de la livraison, un avis de passage lui sera déposé dans sa boîte à lettres, l’invitant à aller récupérer son colis en bureau de poste.
Si au moment de la livraison (que ce soit à domicile, en bureau de poste ou point relais colis), l’emballage d’origine est endommagé, ouvert ou abimé, le client doit vérifier l’état des produits commandés. Si ces derniers ont été endommagés, il doit alors refuser le colis et noter une réserve manuscrite sur le bordereau de la livraison indiquant que le colis est refusé car endommagé ou ouvert. Toute anomalie remarquée lors de la réception et lors de l’ouverture du colis doit être notée par le client sur ce bordereau de livraison. Cette réserve manuscrite doit être accompagnée de la signature du client.
Cette vérification du colis est considérée comme réalisée effectivement par le client dès lors que ce dernier ou une personne qu’il a habilité a signé de bon de livraison.
- Pour les articles perdus ou volés lors des livraisons Colissimo signature et Colissimo Relais : En cas de litige sur des articles perdus ou volés lors de la livraison, OMAH décline toute responsabilités. C’est au client de se tourner vers les services du transporteur choisi pour obtenir un remboursement.
- Pour les articles détériorés lors des livraisons Colissimo signature et Colissimo Relais : Nous prenons soin à bien emballer nos envois, car l’objectif pour nous est que vous soyez satisfait de votre achat. Lors du transport, certains colis peuvent arrivés endommagés malgré les précautions d’emballage prises. Le produit expédié n’est plus sous notre contrôle et notre responsabilité. Donc, à réception, devant le livreur et avant de signer le bon de livraison, le client doit vérifier l’état, et en cas d’anomalie et de dommage, doit signaler précisément le dommage observé de l’emballage et du contenu sur le bon de livraison/expédition et prendre des photos le justifiant. A cette seule condition, un recours peut être fait auprès du transporteur pour une demande de remboursement. Dans ce cas de figure, le client doit contacter OMAH le plus rapidement possible sous 3 jours.
Une commande non récupérée par l’acheteur que ce soit au bureau de poste, ou dans un point relais, ou ne pouvant être livrée suite à une mauvaise adresse/adresse incomplète, sera réexpédié à la charge du client. Les frais de port liés à ce retour ainsi qu’à l’expédition seront déduits d’un éventuel remboursement, car ce cas n’est pas considéré comme une rétractation ou une annulation de commande.
-
7. Politique de remboursement / rétractation
Conformément aux dispositions de l’article L121-21 du Code de la Consommation « le consommateur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance » et cela sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais d’envoi.
Passé ce délai de 14 jours, si l’expédition de retour n’a pas été effectuée par le client, l’exercice du droit de rétractation n’est plus valable et est annulé.
Comme précisé sur chaque fiche produit, les objets que vous achetez sont faits à la main. Tous les défauts, et traces d’usure naturelle pour les objets anciens sont photographiés et renseignés sur les descriptifs des produits.
Les retours sont souvent synonymes de complications : il est recommandé en cas de doutes, de nous demander des informations supplémentaires avant tout achat (photos, mesures ou autre) par mail ou par téléphone.
Si malgré les différentes informations données en amont, le client souhaite un remboursement, il dispose d’un délai de 14 jours pour changer d’avis.
Le client devra procéder comme suit :
- Premier cas : le client devra notifier par mail (contact@omah-artisanat.com) de sa demande de rétractation et si possible, les raisons de son insatisfaction dans le but d’une enquête de satisfaction client. Nous vous contacterons par téléphone 48H ouvrés après réception du mail, pour échanger et trouver une solution alternative (éventuel échange ou avoir).
- Second cas : si le client souhaite malgré tout un remboursement, celui-ci devra retourner le ou les articles à sa charge (frais d’emballage et frais d’envoi) via le transporteur choisi par l’acheteur au moment de la commande (Colissimo avec signature, Colissimo relais), au plus tard dans les 14 jours suivant la livraison/remise en main propre.
Les articles devront être retournés dans les même conditions que lors de l’envoi c’est-à-dire emballés dans la plus grande précaution.
Le client s’engage à notifier OMAH par mail (contact@omah-artisanat.com) des photos détaillées des articles emballés, du dépôt de colis et de lui fournir un numéro de suivi ainsi qu’une preuve de dépôt.
Tous les articles devront être retournés à l’adresse suivante :
EI OMAH
89 allée des bruyères
83310 La Mole
FRANCE
Les produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris : le vendeur vérifiera le ou les produit(s) retourné(s) pour déceler d’éventuels dégâts et pour s’assurer que ce ou ces produits n’ont pas été utilisés.
Seuls seront repris et remboursés en totalité, les produits renvoyés par le client dans le même état avant notre envoi, propre et en parfait état de revente.
OMAH informera le client de la bonne réception des articles retournés et de leur état.
Si ces conditions sont respectées, le vendeur procèdera au remboursement de ou des article(s) commandé(s) après constatation de leur état. Le montant du remboursement sera à hauteur du prix d’achat hors frais de livraison, et se fera dans les 30 jours suivant la réception des articles.
Le présent contrat est soumis au droit français. Le vendeur ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de OMAH sera en tout état de cause limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de litige, le client s’adressera par priorité à l’entreprise pour obtenir une solution amiable.
Le lien vers la plateforme européenne de règlement en ligne de litige (RLL) est : https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/R48100
Le tribunal compétant est le tribunal judiciaire de Draguignan.
A — Garantie légale de conformité
Conformément à l’article L211‑4 du Code de la Consommation
“Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.”
Conformément à l’article L211‑5 du Code de la Consommation
“Pour être conforme au contrat, le bien doit :
- être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : — correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle : — présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage.
- ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.”
Conformément à l’article L211-12 du Code de la Consommation “L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.”
B — Garanties des vices cachés
Conformément à l’article 1641 du Code Civil:
“Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.”
Conformément à l’article 1648 du Code Civil alinéa 1er:
“L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »
-
10. Données personnelles et cookies
Toutes les informations personnelles collectées par ce site sont strictement nécessaires au traitement des commandes, la livraison ainsi que la facturation.
Les informations personnelles collectées sur le site sont traitées par le vendeur à des fins de gestion de la relation client et de prospection. Ces informations ne sont transmises qu’aux sociétés qui contribuent à la gestion, exécution et traitement des commandes.
Par ailleurs, le vendeur ne transmet aucune information personnelle à des tiers à des fins de prospection, mais peut être amenée à les divulguer aux organismes et autorités légalement habilités, dans la mesure où la divulgation est requise ou autorisée par la loi, ou lorsqu’elle le jugera nécessaire ou approprié pour satisfaire aux lois et autres textes applicables, ou pour protéger ou défendre ses droits ou ceux de ses employés, clients ou toute autre personne.
Enfin, vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par Stripe.
Si le client l’a préalablement accepté, il pourra recevoir des emails marketing (newsletters) dont il peut se désinscrire à tout moment, pour les emails, en cliquant sur le lien de désinscription figurant au bas de chaque e‑mail reçu.
Toutes les informations personnelles sont stockées chez l’hébergeur du site, dont les cordonnées figurent sur le Site sous la rubrique “Mentions légales”.
En aucun cas, l’entreprise individuelle OMAH ne demande de confirmer par mail les détails du compte ou ceux d’une carte bancaire. Si le client reçoit un email prétendument envoyé par l’entreprise individuelle OMAH lui demandant de telles informations, il ne doit pas y répondre.
Le site utilise des cookies (témoins de connexion) qui permettent uniquement la conservation de données temporaires liées à la session en cours tels que les produits que vous sélectionnez, le temps passé sur le Site. Ces informations collectées ne sont en aucun cas nominatives.
Lors de son arrivée sur le site, le client est informé de la présence de ces cookies. La poursuite de la navigation sur OMAH vaut acceptation. L’utilisateur a cependant la possibilité de s’opposer à l’utilisation de ces cookies en paramétrant son navigateur. Toutefois l’accès à certains services peut nécessiter l’acceptation préalable par l’utilisateur des cookies.
-
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.omah-artisanat.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du vendeur/propriétaire du site soit l’entreprise individuelle OMAH.
OMAH est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire du site.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335–2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Tous les éléments du site www.omah-artisanat.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du vendeur soit l’entreprise individuelle OMAH. La reproduction (partielle ou totale), l’exploitation et l’utilisation des éléments de ce site tels que notamment les photos, les visuels, les textes n’est pas autorisée sauf autorisation écrite du propriétaire du site.
